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Formulaire
CodesLists

Sheet 1: Formulaire











Fiche de description des données géographiques
Crédits : https://www.cigalsace.org/portail/fr/projet/474/metadonnees
Guillaume RYCKELYNCK : +33-388156548 / guillaume.ryckelynck@region-alsace.eu






































































Information sur les métadonnées





























































































































Identifiant de la fiche

Date de création de la fiche










































































































































































Langue de la métadonnée 1 - Français
Jeu de caractères de la fiche 4 - utf8
Type de donnée décrite
























































































































































































Standard des métadonnées Nom
ISO 19115/19139
Version
Cor 1:2006












































































































































































































Contacts pour la fiche












































































































1.
Nom Prénom




Fonction





































































Organisme





































































Adresse


CP


Ville





































































Tél.


E-mail


Rôle
7 - Point de contact




































































2.
Nom Prénom




Fonction





































































Organisme





































































Adresse


CP


Ville





































































Tél.


E-mail


Rôle






































































3.
Nom Prénom




Fonction





































































Organisme





































































Adresse


CP


Ville





































































Tél.


E-mail


Rôle






































































4.
Nom Prénom




Fonction





































































Organisme





































































Adresse


CP


Ville





































































Tél.


E-mail


Rôle






































































5.
Nom Prénom




Fonction





































































Organisme





































































Adresse


CP


Ville





































































Tél.


E-mail


Rôle






























































































































































































Description de la donnée
































































































































Titre de la donnée



Représentation spatiale




















































































































































































Identifiant de la donnée



Langue de la donnée
1 - Français























































































































































































Résumé














































































































































































































































































































Date de création

Date de publication

Date de mise à jour

Rythme de mise à jour 11 - non planifié




























































































































































































Etendue temporelle Date de début
Date de fin

Description





























































































































































































Emprise



























Latitude Nord














































Longitude Ouest


Longitude Est
















Nom










Latitude Sud



























































































































































































































































Système de projection






















































































































































































































































































































Catégories internationales








































































































Catégorie 1

Catégorie 3







































































Catégorie 2

Catégorie 4





























































































































































































Thèmes INSPIRE :










































































































Thème 1

Thème 3





































































Thème 2

Thème 4




























































































































































































Thésaurus/Mots clés










































































































Id. Thesaurus Mot clé
Id. Thesaurus Mot clé











1 INSPIRE



6













2




7













3




8













4




9













5




10














Pour les mots-clés du thésaurus GEMET, aller ici :
http://www.eionet.europa.eu/gemet/index_html?langcode=fr















































































































































































Contacts pour les données










































































































1.
Nom Prénom




Fonction





































































Organisme




Logo





































































Adresse


CP


Ville





































































Tél.


E-mail


Rôle
7 - Point de contact




































































2.
Nom Prénom







Fonction





































































Organisme




Logo





































































Adresse



CP



Ville






































































Tél.




E-mail




Rôle







































































3.
Nom Prénom







Fonction





































































Organisme




Logo





































































Adresse



CP



Ville






































































Tél.




E-mail




Rôle







































































4.
Nom Prénom







Fonction





































































Organisme




Logo





































































Adresse



CP



Ville






































































Tél.







E-mail




Rôle







































































5.
Nom Prénom







Fonction





































































Organisme




Logo





































































Adresse



CP



Ville






































































Tél.




E-mail




Rôle































































































































































































Qualité de la donnée





























































































































Niveau décrit 5 - Jeu de données




Résolution spatiale
Echelle



Taille de pixel























































































































































































Texte sur la qualité













































































































































































































































































































Diffusion du lot de données


































































































































Format(s) de diffusion
Format 1
Version

Format 2
Version

Format 3
Version































































































































































































Conditions légales d'accès et d'utilisation







































































































Niveau de confidentialité




































































































































































































































































Contraintes d'accès public INSPIRE














































4 - La confidentialité des informations commerciales ou industrielles, lorsque cette confidentialité est prévue par la législation nationale ou communautaire afin de protéger un intérêt économique légitime, notamment l’intérêt public lié à la préservation de la confidentialité des statistiques et du secret fiscal.





































































Autres contraintes d'accès public




























































































































Autres conditions et mentions légales d'utilisations




































































































































































































































Accès aux données et documents associés


































































































1.
Nom



















































































Description




































































Lien - URL



















































































Flux












































































































2.
Nom






















































































Description




































































Lien - URL



















































































Flux












































































































3.
Nom



















































































Description




































































Lien - URL



















































































Flux







































































































































































































































Conformité

























































































































i












Spécifications de données INSPIRE




































Conformité de la donnée aux règles d’interopérabilité Inspire Nom de la spécification Définition: Cette information indique le nom et les références de la règle d’interopérabilité Inspire pour laquelle le degré de conformité a été évalué pour es données. La liste des valeurs proposées dans le cadre du partenariat CIGAL est celle définit au niveau français par la Conseil National de l’information Géographique (CNIG). Recommandations: Seules les règles d’interopérabilité en lien avec le thème de la donnée renseigné précédemment (classification européenne Inspire) doit être saisie. Exemples: Nom de la spécification : « COMMISSION REGULATION (EC) No 1205/2008 of 3 December 2008 implementing Directive 2007/2/EC of the European Parliament and of the Council as regards metadata » Date de création / modification / publication de la spécification Définition: Cette information indique la date de modification, publication ou révision de la spécification renseignée. Recommandations: Se rapporter à la spécification pour en connaître la date de création, publication ou révision. Exemples: Date de publication : « 04/12/2008 » Explication du test Définition: Cette information permet de renseigner l’utilisateur sur la manière dont le degré de conformité a été évalué. Recommandations: Il ne s’agit pas d’indiquer le degré de conformité (cf. paragraphe 7.2.4), mais la façon dont celui-ci a été évalué et les éventuels problèmes rencontrés. Degré de conformité Définition: Cette information précise le résultat du test de conformité. Les valeurs possibles pour le degré de conformité sont : - Conforme - Non conforme - Non évalué Recommandations: Si cette information n’est pas renseignée, le degré de conformité est considéré comme « Non évalué ». La valeur par défaut est « Non évalué ». Exemples: Degré de conformité : « Non évalué » i









































































1 - COMMISSION REGULATION (EC) No 1205/2008 of 3 December 2008 implementing Directive 2007/2/EC of the European Parliament and of the Council as regards metadata










































































Date création
2008-12-04

Date publication
2008-12-04

Date modification
2008-12-04



Conformité
3 - Non évalué










































































Explication sur le test réalisé











































































2 - Corrigendum to INSPIRE Metadata Regulation published in the Official Journal of the European Union, L 328, page 83
Conformité de la donnée aux règles d’interopérabilité Inspire Nom de la spécification Définition: Cette information indique le nom et les références de la règle d’interopérabilité Inspire pour laquelle le degré de conformité a été évalué pour es données. La liste des valeurs proposées dans le cadre du partenariat CIGAL est celle définit au niveau français par la Conseil National de l’information Géographique (CNIG). Recommandations: Seules les règles d’interopérabilité en lien avec le thème de la donnée renseigné précédemment (classification européenne Inspire) doit être saisie. Exemples: Nom de la spécification : « COMMISSION REGULATION (EC) No 1205/2008 of 3 December 2008 implementing Directive 2007/2/EC of the European Parliament and of the Council as regards metadata » Date de création / modification / publication de la spécification Définition: Cette information indique la date de modification, publication ou révision de la spécification renseignée. Recommandations: Se rapporter à la spécification pour en connaître la date de création, publication ou révision. Exemples: Date de publication : « 04/12/2008 » Explication du test Définition: Cette information permet de renseigner l’utilisateur sur la manière dont le degré de conformité a été évalué. Recommandations: Il ne s’agit pas d’indiquer le degré de conformité (cf. paragraphe 7.2.4), mais la façon dont celui-ci a été évalué et les éventuels problèmes rencontrés. Degré de conformité Définition: Cette information précise le résultat du test de conformité. Les valeurs possibles pour le degré de conformité sont : - Conforme - Non conforme - Non évalué Recommandations: Si cette information n’est pas renseignée, le degré de conformité est considéré comme « Non évalué ». La valeur par défaut est « Non évalué ». Exemples: Degré de conformité : « Non évalué » i









































































Date création
2008-12-04

Date publication
2008-12-04

Date modification
2008-12-04



Conformité
3 - Non évalué










































































Explication sur le test réalisé











































































3 - COMMISSION REGULATION (EU) No 1089/2010 of 23 November 2010 implementing Directive 2007/2/EC of the European Parliament and of the Council as regards interoperability of spatial data sets and services
Conformité de la donnée aux règles d’interopérabilité Inspire Nom de la spécification Définition: Cette information indique le nom et les références de la règle d’interopérabilité Inspire pour laquelle le degré de conformité a été évalué pour es données. La liste des valeurs proposées dans le cadre du partenariat CIGAL est celle définit au niveau français par la Conseil National de l’information Géographique (CNIG). Recommandations: Seules les règles d’interopérabilité en lien avec le thème de la donnée renseigné précédemment (classification européenne Inspire) doit être saisie. Exemples: Nom de la spécification : « COMMISSION REGULATION (EC) No 1205/2008 of 3 December 2008 implementing Directive 2007/2/EC of the European Parliament and of the Council as regards metadata » Date de création / modification / publication de la spécification Définition: Cette information indique la date de modification, publication ou révision de la spécification renseignée. Recommandations: Se rapporter à la spécification pour en connaître la date de création, publication ou révision. Exemples: Date de publication : « 04/12/2008 » Explication du test Définition: Cette information permet de renseigner l’utilisateur sur la manière dont le degré de conformité a été évalué. Recommandations: Il ne s’agit pas d’indiquer le degré de conformité (cf. paragraphe 7.2.4), mais la façon dont celui-ci a été évalué et les éventuels problèmes rencontrés. Degré de conformité Définition: Cette information précise le résultat du test de conformité. Les valeurs possibles pour le degré de conformité sont : - Conforme - Non conforme - Non évalué Recommandations: Si cette information n’est pas renseignée, le degré de conformité est considéré comme « Non évalué ». La valeur par défaut est « Non évalué ». Exemples: Degré de conformité : « Non évalué » i









































































Date création
2008-12-04

Date publication
2008-12-04

Date modification
2008-12-04



Conformité
3 - Non évalué










































































Explication sur le test réalisé



























































































































Conformité de la donnée aux règles d’interopérabilité Inspire Nom de la spécification Définition: Cette information indique le nom et les références de la règle d’interopérabilité Inspire pour laquelle le degré de conformité a été évalué pour es données. La liste des valeurs proposées dans le cadre du partenariat CIGAL est celle définit au niveau français par la Conseil National de l’information Géographique (CNIG). Recommandations: Seules les règles d’interopérabilité en lien avec le thème de la donnée renseigné précédemment (classification européenne Inspire) doit être saisie. Exemples: Nom de la spécification : « COMMISSION REGULATION (EC) No 1205/2008 of 3 December 2008 implementing Directive 2007/2/EC of the European Parliament and of the Council as regards metadata » Date de création / modification / publication de la spécification Définition: Cette information indique la date de modification, publication ou révision de la spécification renseignée. Recommandations: Se rapporter à la spécification pour en connaître la date de création, publication ou révision. Exemples: Date de publication : « 04/12/2008 » Explication du test Définition: Cette information permet de renseigner l’utilisateur sur la manière dont le degré de conformité a été évalué. Recommandations: Il ne s’agit pas d’indiquer le degré de conformité (cf. paragraphe 7.2.4), mais la façon dont celui-ci a été évalué et les éventuels problèmes rencontrés. Degré de conformité Définition: Cette information précise le résultat du test de conformité. Les valeurs possibles pour le degré de conformité sont : - Conforme - Non conforme - Non évalué Recommandations: Si cette information n’est pas renseignée, le degré de conformité est considéré comme « Non évalué ». La valeur par défaut est « Non évalué ». Exemples: Degré de conformité : « Non évalué » i












4 - COMMISSION REGULATION (EU) No 1088/2010 of 23 November 2010 amending Regulation (EC) No 976/2009 as regards download services and transformation services










































































Date création
2008-12-04

Date publication
2008-12-04

Date modification
2008-12-04



Conformité
3 - Non évalué










































































Explication sur le test réalisé






























































Conformité de la donnée aux règles d’interopérabilité Inspire Nom de la spécification Définition: Cette information indique le nom et les références de la règle d’interopérabilité Inspire pour laquelle le degré de conformité a été évalué pour es données. La liste des valeurs proposées dans le cadre du partenariat CIGAL est celle définit au niveau français par la Conseil National de l’information Géographique (CNIG). Recommandations: Seules les règles d’interopérabilité en lien avec le thème de la donnée renseigné précédemment (classification européenne Inspire) doit être saisie. Exemples: Nom de la spécification : « COMMISSION REGULATION (EC) No 1205/2008 of 3 December 2008 implementing Directive 2007/2/EC of the European Parliament and of the Council as regards metadata » Date de création / modification / publication de la spécification Définition: Cette information indique la date de modification, publication ou révision de la spécification renseignée. Recommandations: Se rapporter à la spécification pour en connaître la date de création, publication ou révision. Exemples: Date de publication : « 04/12/2008 » Explication du test Définition: Cette information permet de renseigner l’utilisateur sur la manière dont le degré de conformité a été évalué. Recommandations: Il ne s’agit pas d’indiquer le degré de conformité (cf. paragraphe 7.2.4), mais la façon dont celui-ci a été évalué et les éventuels problèmes rencontrés. Degré de conformité Définition: Cette information précise le résultat du test de conformité. Les valeurs possibles pour le degré de conformité sont : - Conforme - Non conforme - Non évalué Recommandations: Si cette information n’est pas renseignée, le degré de conformité est considéré comme « Non évalué ». La valeur par défaut est « Non évalué ». Exemples: Degré de conformité : « Non évalué » i












5 - COMMISSION REGULATION (EC) No 976/2009 of 19 October 2009 implementing Directive 2007/2/EC of the European Parliament and of the Council as regards the Network Services










































































Date création
2008-12-04

Date publication
2008-12-04

Date modification
2008-12-04



Conformité
3 - Non évalué










































































Explication sur le test réalisé






























































Conformité de la donnée aux règles d’interopérabilité Inspire Nom de la spécification Définition: Cette information indique le nom et les références de la règle d’interopérabilité Inspire pour laquelle le degré de conformité a été évalué pour es données. La liste des valeurs proposées dans le cadre du partenariat CIGAL est celle définit au niveau français par la Conseil National de l’information Géographique (CNIG). Recommandations: Seules les règles d’interopérabilité en lien avec le thème de la donnée renseigné précédemment (classification européenne Inspire) doit être saisie. Exemples: Nom de la spécification : « COMMISSION REGULATION (EC) No 1205/2008 of 3 December 2008 implementing Directive 2007/2/EC of the European Parliament and of the Council as regards metadata » Date de création / modification / publication de la spécification Définition: Cette information indique la date de modification, publication ou révision de la spécification renseignée. Recommandations: Se rapporter à la spécification pour en connaître la date de création, publication ou révision. Exemples: Date de publication : « 04/12/2008 » Explication du test Définition: Cette information permet de renseigner l’utilisateur sur la manière dont le degré de conformité a été évalué. Recommandations: Il ne s’agit pas d’indiquer le degré de conformité (cf. paragraphe 7.2.4), mais la façon dont celui-ci a été évalué et les éventuels problèmes rencontrés. Degré de conformité Définition: Cette information précise le résultat du test de conformité. Les valeurs possibles pour le degré de conformité sont : - Conforme - Non conforme - Non évalué Recommandations: Si cette information n’est pas renseignée, le degré de conformité est considéré comme « Non évalué ». La valeur par défaut est « Non évalué ». Exemples: Degré de conformité : « Non évalué » i












6 - COMMISSION REGULATION (EU) No 268/2010 of 29 March 2010 implementing Directive 2007/2/EC of the European Parliament and of the Council as regards the access to spatial data sets and services of the Member States by Community institutions and bodies under harmonised conditions










































































Date création
2008-12-04

Date publication
2008-12-04

Date modification
2008-12-04



Conformité
3 - Non évalué










































































Explication sur le test réalisé






























































Conformité de la donnée aux règles d’interopérabilité Inspire Nom de la spécification Définition: Cette information indique le nom et les références de la règle d’interopérabilité Inspire pour laquelle le degré de conformité a été évalué pour es données. La liste des valeurs proposées dans le cadre du partenariat CIGAL est celle définit au niveau français par la Conseil National de l’information Géographique (CNIG). Recommandations: Seules les règles d’interopérabilité en lien avec le thème de la donnée renseigné précédemment (classification européenne Inspire) doit être saisie. Exemples: Nom de la spécification : « COMMISSION REGULATION (EC) No 1205/2008 of 3 December 2008 implementing Directive 2007/2/EC of the European Parliament and of the Council as regards metadata » Date de création / modification / publication de la spécification Définition: Cette information indique la date de modification, publication ou révision de la spécification renseignée. Recommandations: Se rapporter à la spécification pour en connaître la date de création, publication ou révision. Exemples: Date de publication : « 04/12/2008 » Explication du test Définition: Cette information permet de renseigner l’utilisateur sur la manière dont le degré de conformité a été évalué. Recommandations: Il ne s’agit pas d’indiquer le degré de conformité (cf. paragraphe 7.2.4), mais la façon dont celui-ci a été évalué et les éventuels problèmes rencontrés. Degré de conformité Définition: Cette information précise le résultat du test de conformité. Les valeurs possibles pour le degré de conformité sont : - Conforme - Non conforme - Non évalué Recommandations: Si cette information n’est pas renseignée, le degré de conformité est considéré comme « Non évalué ». La valeur par défaut est « Non évalué ». Exemples: Degré de conformité : « Non évalué » i












7 - Commission Decision of 5 June 2009 implementing Directive 2007/2/EC of the European Parliament and of the Council as regards monitoring and reporting (notified under document number C(2009) 4199) (2009/442/EC)










































































Date création
2008-12-04

Date publication
2008-12-04

Date modification
2008-12-04



Conformité
3 - Non évalué










































































Explication sur le test réalisé








































































































































































































Autres spécifications




































Conformité de la donnée à d’autres spécifications Nom de la spécification Définition: Cette information indique le nom du standard, de la norme ou autre spécification pour lequel le degré de conformité de la donnée a été évalué. Recommandations: La conformité aux règles d’interopérabilité Inspire ne doit pas être renseigné à ce niveau. Exemples: Nom de la spécification : « Géostandard de la COVADIS : Aménagement Numérique des Territoires - Infrastructures de communications électroniques » Date de création / modification / publication de la spécification Définition: Cette information indique la date de modification, publication ou révision de la spécification renseignée. Recommandations: Se rapporter à la spécification pour en connaître la date de création, publication ou révision. Exemples: Date de publication : « 25/01/2012 » Explication du test Définition: Cette information permet de renseigner l’utilisateur sur la manière dont le degré de conformité a été évalué. Recommandations: Il ne s’agit pas d’indiquer le degré de conformité (cf. paragraphe 7.3.4), mais la façon dont celui-ci a été évalué et les éventuels problèmes rencontrés. Degré de conformité Définition: Cette information précise le résultat du test de conformité. Les valeurs possibles pour le degré de conformité sont : - Conforme - Non conforme - Non évalué Recommandations: Si cette information n’est pas renseignée, le degré de conformité est considéré comme « Non évalué ». La valeur par défaut est « Non évalué ». Exemples: Degré de conformité : « Non évalué » i





















































































































































Date création



Date publication



Date modification





Conformité












































































Explication sur le test réalisé













































































Conformité de la donnée aux règles d’interopérabilité Inspire Nom de la spécification Définition: Cette information indique le nom et les références de la règle d’interopérabilité Inspire pour laquelle le degré de conformité a été évalué pour es données. La liste des valeurs proposées dans le cadre du partenariat CIGAL est celle définit au niveau français par la Conseil National de l’information Géographique (CNIG). Recommandations: Seules les règles d’interopérabilité en lien avec le thème de la donnée renseigné précédemment (classification européenne Inspire) doit être saisie. Exemples: Nom de la spécification : « COMMISSION REGULATION (EC) No 1205/2008 of 3 December 2008 implementing Directive 2007/2/EC of the European Parliament and of the Council as regards metadata » Date de création / modification / publication de la spécification Définition: Cette information indique la date de modification, publication ou révision de la spécification renseignée. Recommandations: Se rapporter à la spécification pour en connaître la date de création, publication ou révision. Exemples: Date de publication : « 04/12/2008 » Explication du test Définition: Cette information permet de renseigner l’utilisateur sur la manière dont le degré de conformité a été évalué. Recommandations: Il ne s’agit pas d’indiquer le degré de conformité (cf. paragraphe 7.2.4), mais la façon dont celui-ci a été évalué et les éventuels problèmes rencontrés. Degré de conformité Définition: Cette information précise le résultat du test de conformité. Les valeurs possibles pour le degré de conformité sont : - Conforme - Non conforme - Non évalué Recommandations: Si cette information n’est pas renseignée, le degré de conformité est considéré comme « Non évalué ». La valeur par défaut est « Non évalué ». Exemples: Degré de conformité : « Non évalué » i









































































Date création



Date publication



Date modification





Conformité












































































Explication sur le test réalisé













































































Conformité de la donnée aux règles d’interopérabilité Inspire Nom de la spécification Définition: Cette information indique le nom et les références de la règle d’interopérabilité Inspire pour laquelle le degré de conformité a été évalué pour es données. La liste des valeurs proposées dans le cadre du partenariat CIGAL est celle définit au niveau français par la Conseil National de l’information Géographique (CNIG). Recommandations: Seules les règles d’interopérabilité en lien avec le thème de la donnée renseigné précédemment (classification européenne Inspire) doit être saisie. Exemples: Nom de la spécification : « COMMISSION REGULATION (EC) No 1205/2008 of 3 December 2008 implementing Directive 2007/2/EC of the European Parliament and of the Council as regards metadata » Date de création / modification / publication de la spécification Définition: Cette information indique la date de modification, publication ou révision de la spécification renseignée. Recommandations: Se rapporter à la spécification pour en connaître la date de création, publication ou révision. Exemples: Date de publication : « 04/12/2008 » Explication du test Définition: Cette information permet de renseigner l’utilisateur sur la manière dont le degré de conformité a été évalué. Recommandations: Il ne s’agit pas d’indiquer le degré de conformité (cf. paragraphe 7.2.4), mais la façon dont celui-ci a été évalué et les éventuels problèmes rencontrés. Degré de conformité Définition: Cette information précise le résultat du test de conformité. Les valeurs possibles pour le degré de conformité sont : - Conforme - Non conforme - Non évalué Recommandations: Si cette information n’est pas renseignée, le degré de conformité est considéré comme « Non évalué ». La valeur par défaut est « Non évalué ». Exemples: Degré de conformité : « Non évalué » i









































































Date création



Date publication



Date modification





Conformité












































































Explication sur le test réalisé




































































































































































































Illustration


































































































































Nom du fichier








































































Chemin































































































































































































































































Remarques



































































































































































































































































































































Sheet 2: CodesLists
Liste des code ISO 19115 et INSPIRE














X0.0 MD_LanguageCode





Code Nom de l’élément Définition



Id LanguageCd MD_LanguageCode langue



1 fre 1 - Français




2 eng 2 - Anglais




3 ger 3 - Allemand












B5.10 MD_CharacterSetCode





Code Nom de l’élément Définition



Id CharSetCd MD_CharacterSetCode Nom du standard de codage des caractères



1 ucs2 1 - ucs2 16-bit fixed size Universal Character Set, based on ISO/IEC 10646



2 ucs4 2 - ucs4 32-bit fixed size Universal Character Set, based on ISO/IEC 10646



3 utf7 3 - utf7 7-bit variable size UCS Transfer Format, based on ISO/IEC 10646



4 utf8 4 - utf8 8-bit variable size UCS Transfer Format, based on ISO/IEC 10646



5 utf16 5 - utf16 16-bit variable size UCS Transfer Format, based on ISO/IEC 10646



6 8859part1 6 - 8859part1 ISO/IEC 8859-1, Information technology – 8-bit single-byte coded graphic character sets – Part 1: Latin alphabet No. 1



20 8859part15 20 - 8859part15 ISO/IEC 8859-15, Information technology – 8-bit single-byte coded graphic character sets – Part 15: Latin alphabet No. 9



21 8859part16 21 - 8859part16 ISO/IEC 8859-16, Information technology – 8-bit single-byte coded graphic character sets – Part 16: Latin alphabet No. 10



7 8859part2 7 - 8859part2 ISO/IEC 8859-2, Information technology – 8-bit single-byte coded graphic character sets Part 2: Latin alphabet No. 2



8 8859part3 8 - 8859part3 ISO/IEC 8859-3, Information technology – 8-bit single-byte coded graphic character sets – Part 3: Latin alphabet No. 3



9 8859part4 9 - 8859part4 ISO/IEC 8859-4, Information technology – 8-bit single-byte coded graphic character sets – Part 4: Latin alphabet No. 4



10 8859part5 10 - 8859part5 ISO/IEC 8859-51, Information technology – 8-bit single-byte coded graphic character sets – Part 5: Latin/Cyrillic alphabet



11 8859part6 11 - 8859part6 ISO/IEC 8859-6, Information technology – 8-bit single-byte coded graphic character sets – Part 6: Latin/Arabic alphabet



12 8859part7 12 - 8859part7 ISO/IEC 8859-7, Information technology – 8-bit single-byte coded graphic character sets – Part 7: Latin/Greek alphabet



13 8859part8 13 - 8859part8 ISO/IEC 8859-8, Information technology – 8-bit single-byte coded graphic character sets – Part 8: Latin/Hebrew alphabet



14 8859part9 14 - 8859part9 ISO/IEC8859-9, Information technology – 8-bit single-byte coded graphic character sets – Part 9: Latin alphabet No. 5



15 8859part10 15 - 8859part10 ISO/IEC 8859-10, Information technology – 8-bit single-byte coded graphic character sets – Part 10: Latin alphabet No. 6



16 8859part11 16 - 8859part11 ISO/IEC 8859-11, Information technology – 8-bit single-byte coded graphic character sets – Part 11: Latin/Thai alphabet



17 reserved 17 - reserved ISO/IEC 8859-12, Information technology – 8-bit single-byte coded graphic character sets – Part 12:



18 8859part13 18 - 8859part13 ISO/IEC 8859-13, Information technology – 8-bit single-byte coded graphic character sets – Part 13: Latin alphabet No. 7



19 8859part14 19 - 8859part14 ISO/IEC 8859-14, Information technology – 8-bit single-byte coded graphic character sets – Part 14: Latin alphabet No. 8 (Celtic)



22 jis 22 - jis japanese code set used for electronic transmission



23 shiftJIS 23 - shiftJIS japanese code set used on MS-DOS based machines



24 eucJP 24 - eucJP japanese code set used on UNIX based machines



25 usAscii 25 - usAscii united states ASCII code set (ISO 646 US)



26 ebcdic 26 - ebcdic ibm mainframe code set



27 eucKR 27 - eucKR korean code set



28 big5 28 - big5 traditional Chinese code set used in Taiwan, Hong Kong of China and other areas



29 GB2312 29 - GB2312 simplified Chinese code set











B5.5 CI_RoleCode





Code Nom de l’élément Définition



Id RoleCd CI_RoleCode Fonction de l’organisme cité en référence



1 resourceProvider 1 - Fournisseur Organisme qui fournit la ressource. Acteur qui délivre physiquement la ressource, soit de manière directe au destinataire, soit par l’intermédiaire d’un diffuseur



2 custodian 2 - Gestionnaire Acteur responsable de la gestion et de la mise à jour de la ressource



3 owner 3 - Propriétaire Organisme qui est propriétaire de la ressource / Acteur qui détient les droits patrimoniaux de la ressource



7 pointOfContact 7 - Point de contact Organisme que l’on peut contacter pour avoir des renseignements détaillés sur la ressource. Acteur à contacter en premier lieu pour obtenir des informations relatives à la ressource



11 author 11 - Auteur Organisme ou personne qui est auteur. Acteur qui dispose des droits moraux relatifs à la ressource



4 user 4 - Utilisateur Organisme qui utilise ou a utilisé la ressource



5 distributor 5 - Distributeur Organisme qui distribue la ressource. Diffuseur de second niveau de la ressource



6 originator 6 - Commanditaire Organisme qui a commandé la ressource. Acteur qui a été habilité à créer la ressource et qui a mis en place les moyens pour la constituer



8 principalInvestigator 8 - Producteur / Maître d’œuvre principal ou d'ensemble Personne clé pour obtenir des informations sur la ressource et les recherches conduites autour de la ressource. Acteur qui a assuré la réalisation de la ressource éventuellement en faisant appel à des co-traitants ou des sous traitants



9 processor 9 - Intégrateur / Exécutant secondaire Organisme qui a réalisé des traitements sur la ressource. Acteur qui est intervenu lors de la réalisation de la ressource



10 publisher 10 - Editeur Organisme qui assure la publication de la ressource.











B5.26 MD_SpatialRepresentationTypeCode





Code Nom de l’élément Définition



Id SpatRepTypCD MD_SpatialRepresentationTypeCode Mode représentation de l’information géographique



1 vector 1 - Vecteur Donnée vecteur (point, ligne, polygone)



2 grid 2 - Raster Donnée raster



3 textTable 3 - Table texte Texte ou donnée tabulaire



4 tin 4 - Tin Réseau de triangle irrégulier (Triangulated Irregular Network)



5 stereoModel 5 - Vue 3D Vue en 3 dimensions



6 video 6 - Vidéo enregistrement vidéo











B5.18 MD_MaintenanceFrequencyCode





Code Nom de l’élément Définition



Id MaintFreqCd MD_MaintenanceFrequencyCode Fréquence de mise à jour de la ressource



1 continual 1 - en continu
MaintenanceFrequencyCode.Item("1 - en continu") = "continual"


2 daily 2 - quotidien
MaintenanceFrequencyCode.Item("2 - quotidien") = "daily"


3 weekly 3 - hebdomadaire
MaintenanceFrequencyCode.Item("3 - hebdomadaire") = "weekly"


4 fortnightly 4 - tous les 15 jours
MaintenanceFrequencyCode.Item("4 - tous les 15 jours") = "fortnightly"


5 monthly 5 - mensuel
MaintenanceFrequencyCode.Item("5 - mensuel") = "monthly"


6 quaterly 6 - trimestriel
MaintenanceFrequencyCode.Item("6 - trimestriel") = "quaterly"


7 biannually 7 - semestriel
MaintenanceFrequencyCode.Item("7 - semestriel") = "biannually"


8 annually 8 - annuel
MaintenanceFrequencyCode.Item("8 - annuel") = "annually"


9 asNeeded 9 - quand nécessaire
MaintenanceFrequencyCode.Item("9 - quand nécessaire") = "asNeeded"


10 irregular 10 - irrégulier
MaintenanceFrequencyCode.Item("10 - irrégulier") = "irregular"


11 notPlanned 11 - non planifié
MaintenanceFrequencyCode.Item("11 - non planifié") = "notPlanned"


12 unknown 12 - inconnu
MaintenanceFrequencyCode.Item("12 - inconnu") = "unknown"










B 4.1 MD_data_ext1_name





Id
Nom de l’élément






MD_data_ext1_name
W E N S


A




6
Alsace
6.8429669 8.230295 47.4201943 47.7
5
Département du Bas-Rhin (67)
6.9414417 8.230295 48.1213283